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Marques déposées par CRELEROT Bruno
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LA VERTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA VERTE
CRELEROT Bruno

Numéro de dépôt :
96621095
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2016

Présentation de la marque LA VERTE

Déposée le 12 avril 1996 par CRELEROT Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA VERTE »

Le déposant est CRELEROT Bruno domicilié(e) 5 rue Olivier de Serres,25000 BESANCON (dossier no 2309901) - 25000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & PARTENAIRES Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2309901) - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VERTE est expirée depuis le 12 avril 2016.

CRELEROT Bruno a également déposé les autres marques suivantes : CANKI , LA ROUGE , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE SUPER AIL , CANKI LA SPECIALITE A TARTINER FROMAGERIE POITREY , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE FROMAGERIE POITREY , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE SUPER AIL , LA CANCOILLOTTE A FAIRE SOI-MEME , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE SUPER NATURE , LA BLEUE , LA JAUNE


CRELEROT Bruno - 5 rue Olivier de Serres,25000 BESANCON (dossier no 2309901) - 25000 - France


Cabinet MEYER & PARTENAIRES Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2309901) - 67000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2006 n°2309901 - Publication au BOPI 2006-03-10

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526853 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 5 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°526852 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526851 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

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